ARFAN
Présentation de la marque ARFAN
Déposée le 1 août 1991 par ARFAN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARFAN est expirée depuis le 1 août 2021.
ARFAN André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196711 - Publication au BOPI 2001-04-20
Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190276 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 1 octobre 2008 - Concession de licence n°481844 - Publication au BOPI 2008-10-01
Inscription le 11 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190508 - Publication au BOPI 1995-10-11
Inscription le 5 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190277 - Publication au BOPI 1995-10-05
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2476994 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29